Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Aclair RA
[Raison sociale à compléter]
[Adresse à compléter]
[SIRET à compléter]
[Numéro de TVA intracommunautaire à compléter]
Email : contact@aclair-ra.fr
Directeur de la publication : [Nom à compléter]
Le service est hébergé par :
OVHcloud
2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Les paiements sont traités par :
Stripe Payments Europe, Ltd.
1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande
Établissement de monnaie électronique agréé par la Banque Centrale d'Irlande.
La dénomination « Aclair RA » est une marque verbale déposée en France auprès de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle). Toute reproduction, imitation ou usage de cette marque, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur constitue une contrefaçon au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
L'ensemble du contenu du site Aclair RA (textes, graphismes, interface, logiciel) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation est interdite.
Les audits d'accessibilité sont réalisés à l'aide du moteur open source axe-core (© Deque Systems, Inc., licence MPL-2.0).
Les rapports et scores produits par Aclair RA résultent d'analyses automatisées et sont fournis à titre purement indicatif : ils ne constituent ni une certification de conformité aux référentiels d'accessibilité (RGAA, WCAG, EN 301 549), ni un conseil juridique, et doivent être complétés par des tests manuels réalisés par un expert. Les conditions d'utilisation du service, les limites des audits automatisés et les limitations de responsabilité de l'Éditeur sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.
Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits : contact@aclair-ra.fr
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
Aclair RA utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.
Note : Les mentions entre crochets [ ] doivent être complétées avec les informations de votre structure juridique avant la mise en production.